CGU, MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1.1.2024

La société CORDOGRAPHIE, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.

Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site https://www.cnil.fr/.

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

Les présentes CGU, Mentions légales et Politique de confidentialité sont accessibles sur le site à la rubrique “Mentions légales”. La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation, mentions légales et Politique de confidentialité est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace. La société Cordographie se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU, mentions légales et politique de confidentialité.

ARTICLE 1 – MENTIONS LÉGALES

Site (ci-après “le site”)

www.cordographe.fr

1.2 Éditeur (ci-après “l’éditeur”)

CORDOGRAPHIE

SARL au capital de 10.000€

dont le siège social est situé : 119, avenue Maréchal de Saxe – 69003 Lyon

représentée par Mme Laetitia RIGAULT, en sa qualité de Gérante

immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 850 283 078

adresse mail : contact@cordographe.fr

Le Directeur de la publication est : Laetitia Rigault

1.3 Hébergeur (ci-après “l’hébergeur”) :

L’hébergeur du site www.cordographe.fr est la société OVH, dont le siège social est situé au 2, Rue Kellermann – 59100 Roubaix – numéro de téléphone : 09.72.10.10.10 ou 09.72.10.10.07.

ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

L’Utilisateur non membre n’a pas accès aux services réservés aux utilisateurs de la Plateforme et au Club Utilisateurs. En acceptant de s’inscrire aux services réservés, l’Utilisateur membre s’engage à fournir des informations sincères et exactes concernant son état civil et ses coordonnées, notamment son adresse email.

ARTICLE 3 – CONTENU DU SITE

La marque Cordographe est une marque déposée par Sarl Cordographie.

Tout le contenu du site, en ce inclus notamment, les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation, distribution, modification ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

ARTICLE 4 – GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :

– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes;

– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;

– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

ARTICLE 5 – RESPONSABILITÉS

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités, même sans préavis.

Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :

– du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;

– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.

Si l’utilisation que vous faites du site crée un préjudice quelconque à l’éditeur ou si l’éditeur vient à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de toutes conséquences financières, en ce inclus notamment tous les préjudices, sommes, condamnations et frais, qui pourraient découler de votre utilisation du site et ou de cette procédure.

ARTICLE 6 – LIENS HYPERTEXTES

La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée par l’éditeur, sans limitation de durée, à tout utilisateur, sous réserve que cela ne soit contraire ni à nos intérêts, ni à notre dignité, ni à notre honneur. L’Utilisateur sera toutefois seul responsable des conséquences que pourrait entrainer la mise en place de ce lien, l’éditeur n’assumant aucune responsabilité à ce titre. L’Utilisateur tiendra l’éditeur quitte de tout préjudice qui lui serait causé par la mise en place d’un tel lien par un Utilisateur et/ou de toute condamnation qui serait prononcée à son encontre de ce fait. Toute Utilisateur s’engage à retirer le lien ainsi établi avec notre site, à première demande de la Société Cordographie sans que celle-ci ait à motiver cette demande.

Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas publiée par l’éditeur. L’éditeur ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.

ARTICLE 7 – COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES

La société Cordographie est le Responsable de traitement des données à caractère personnel de l’exploitation du Site et de la Plateforme.

Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

La société Cordographie met en place des mesures techniques et organisationnelles afin d’assurer la sécurité des traitements de données à caractère personnel et la confidentialité des données collectées.

A ce titre, nous prenons toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques représentés par les traitements pour en préserver la sécurité et, notamment, empêcher que les données soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès (protection physique des locaux, protocole https sécurisé)

Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des données de l’utilisateur est porté à la connaissance de la société Cordographie, cette dernière s’engage à informer l’utilisateur et lui communiquer les mesures correctives prises.

Un délégué à la protection des données est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

ARTICLE 8 – DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET DE DÉRÉFÉRENCEMENT DE VOS DONNÉES

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :

  • le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique ci-dessous mentionnée. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude ;
  • le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations;
  • le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données;
  • le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD;
  • le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que leurs données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD;
  • le droit à la portabilité : ils peuvent réclamer que la Plateforme leur remette les données personnelles qu’ils ont fournies pour les transmettre à une nouvelle Plateforme.

Vous pouvez exercer ces droits en contactant notre Délégué à la Protection des Données, à l’adresse suivante :

Société Cordographie – 119, avenue Maréchal de Saxe – 69003 Lyon

Ou par email, à l’adresse : dpo@cordographe.fr

Ou via le formulaire de contact du site internet.

Notre délégué à la protection des données est à votre disposition pour toute question relative à la protection de vos données personnelles.

Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. Un motif légitime devra également figurer dans la demande lorsque celui-ci est exigé par la loi (notamment en cas d’opposition).

En cas de communication d’une copie de pièce d’identité, cette dernière sera conservée un ou trois ans lorsque cette communication est effectuée dans le cadre de l’exercice d’un droit d’opposition.

La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et / ou le nombre de demandes l’exigent.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/.

Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr. Nous vous recommandons de nous contacter dans un premier temps avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre demande.

ARTICLE 9 – UTILISATION DES DONNÉES

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la gestion de nos relations avec vous et la mise à disposition des services de la Plateforme, leur amélioration et le maintien d’un environnement sécurisé. La base légale des traitements est l’exécution du contrat entre l’utilisateur et la Plateforme. Plus précisément, les utilisations sont les suivantes :

  • accès et utilisation du site et/ou de la Plateforme par l’utilisateur ;
  • gestion du fonctionnement et optimisation de la Plateforme ;
  • mise en œuvre d’une assistance utilisateurs ;
  • vérification, identification et authentification des données transmises par l’utilisateur ;
  • accès au Club Utilisateurs
  • personnalisation des services en affichant des publicités en fonction de l’historique de navigation de l’utilisateur, selon ses préférences ;
  • envoi d’informations commerciales et publicitaires, en fonction des préférences de l’utilisateur ;
  • prévention et détection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de sécurité ;
  • gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs.
Finalités Données traitées Base légale Durées de conservation
L’accès, le bon fonctionnement et l’amélioration permanente du Site, de ses services et fonctionnalités

– URL des liens par l’intermédiaire desquels vous avez accédé au Site ;

–  Adresse IP ;

– Type et version de votre navigateur ;

– Données de navigation sur le Site.

 Intérêt légitime 6 mois
Gestion des demandes de contact et prospection commerciale / Edition de devis

– Nom, Prénom ;

– Email, téléphone ;

– Code postal

 Consentement 12 mois à compter du dernier contact
La gestion des demandes d’exercice de droits

– Nom, Prénom ;

– Adresse postale, email ;

– Carte d’identité

 Obligation légale 1 an
La gestion des activités publicitaires

– Nom, Prénom ;

– Adresse postale, email ;

–  Adresse IP

 Consentement 1 an
La gestion des fraudes et contentieux

– Nom, Prénom ;

– Adresse postale, email ;

– Carte d’identité

– URL des liens par l’intermédiaire desquels vous avez accédé au Site ;

–  Adresse IP ;

– Type et version de votre navigateur ;

– Données de navigation sur le Site.

 Intérêt légitime 6 ans

 

ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONSERVATION DES DONNÉES

La Plateforme conserve vos données pour la durée nécessaire pour les finalités énoncées ci-dessus (Cf. tableau ci-dessus).

Dans la mesure raisonnablement nécessaire ou requise pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires, régler des litiges, empêcher les fraudes et abus ou appliquer nos modalités et conditions, nous pouvons également conserver certaines de vos informations si nécessaire, même après que vous ayez fermé votre compte ou que nous n’ayons plus besoin pour vous fournir nos services.

ARTICLE 11- PARTAGE DES DONNÉES PERSONNELLES AVEC DES TIERS

Sont destinataires de tout ou partie des données :

  • les services internes de la société Cordographie, qui est le responsable de traitement ; dans ce cas, seules les données strictement nécessaires à la réalisation du traitement sont transmises aux seuls collaborateurs habilités à les consulter en raison de leurs fonctions ; ces collaborateurs ayant accès à vos données personnelles sont par ailleurs soumis à une obligation de confidentialité ;
  • nos co-traitants ou sous-traitants, à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes de proteciton des données transférées au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données
  • les autorités administratives ou judiciaires habilitées.

Vos données ne sont communiquées, échangées, vendues ou louées à aucune autre personne que celles mentionnées ci-dessus.

Les données personnelles peuvent être partagées avec ces destinataires exclusivement dans les cas suivants :

  • lorsque l’utilisateur publie des informations accessibles au public ;
  • quand l’utilisateur autorise le site web d’un tiers à accéder à ses données ;
  • quand le site ou la Plateforme recourent aux services de co-traitants ou sous-traitants pour faire fonctionner le site internet ou la plateforme, fournir l’assistance utilisateurs, gérer la publicité et les services de paiement ; ces prestataires disposent d’un accès limité aux données de l’utilisateur, dans le cadre de l’exécution de ces prestations, et ont l’obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel ;
  • si la loi l’exige, le site ou la Plateforme peuvent effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et/ou judiciaires.

ARTICLE 12 – OFFRES COMMERCIALES

Vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales de l’éditeur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez adresser un mail à : contact@cordoraphe.fr

Vos données sont susceptibles d’être utilisées par les partenaires de l’éditeur à des fins de prospection commerciale, si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : contact@cordoraphe.fr.

Si, lors de la consultation du site ou de la Plateforme, vous accédez à des données à caractère personnel, vous devez vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation non autorisée et de tout acte pouvant constituer une atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. L’éditeur décline toute responsabilité à cet égard.

Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

ARTICLE 13 – COOKIES

Qu’est-ce qu’un “cookie” ?

Un “Cookie” ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).

En naviguant sur ce site, des “cookies” émanant de la société Cordographie et/ou de sociétés tierces pourront être déposés sur votre terminal. La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l’accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Nom Fournisseur Finalité Expiration Type
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Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre consentement.

Lors de la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des “cookies” apparaîtra. Dès lors, en poursuivant la navigation, l’internaute sera invité à accepter l’utilisation desdits “cookies”. Le consentement donné sera valable pour une période de treize (13) mois.

L’utilisateur a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur.

Les informations collectées sont utilisées pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons. Elles sont également utilisées pour personnaliser le contenu et les annonces, offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l’utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d’analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d’autres informations que vous leur avez fournies ou qu’ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services.

Les cookies suivants sont présents sur ce site :

Cookies Google :

Google analytics : permet de mesurer l’audience du site ;

Google tag manager : facilite l’implémentation des tags sur les pages et permet de gérer les balises Google ;

Google Adsense : régie publicitaire de Google utilisant les sites web ou les vidéos YouTube comme support pour ses annonces ;

Google Dynamic Remarketing : permet de vous proposer de la publicité dynamique en fonction des précédentes recherches ;

Google Adwords Conversion : outil de suivi des campagnes publicitaires adwords ;

DoubleClick : cookies publicitaires de Google pour diffuser des bannières.

La durée de vie de ces cookies est de treize mois.

À tout moment, vous pouvez modifier ou retirer votre consentement en cliquant sur le lien ci-dessous.

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des “cookies”, pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant :

https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Votre consentement s’applique aux domaines suivants : cordographe.fr

Votre état actuel: <>

Identifiant de votre consentement: XGMDQOQbq++VRhVBasQML1VWcNMzGnGnPuMOogy/yHVYhZZ6lZstqw==Date de consentement: samedi 25 novembre 2023 à 14:47:43 UTC+1

Modifiez consentement

ARTICLE 14 – PHOTOGRAPHIES ET REPRÉSENTATION DES PRODUITS

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n’engagent pas l’éditeur.

ARTICLE 15 – LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

ARTICLE 16 – CONTACTEZ-NOUS

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez laisser un message à l’adresse suivante : contact@cordoraphe.fr